Un long processus

Neil Murphy, Business Manager de triResolve, analyse les conséquences pour le marché des évolutions réglementaires portant sur les marges initiales et explique que les entités concernées par les phases 5 et 6 ont le choix entre deux approches pour se mettre en règle.

 

Les récentes orientations du Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (CBCB) et de l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) ont modifié le paysage réglementaire des marges initiales. À l’heure où les entreprises se préparent à se mettre en conformité vis-à-vis de la réglementation relative aux marges initiales (MI), certaines accueillent avec soulagement la possibilité de se voir accorder un sursis d’une année et de retarder le processus de négociation des nouveaux contrats-cadre de nantissement pour la MI ainsi que l’ouverture de comptes chez un dépositaire ou agent tripartite. Quoi qu’il en soit, il reste du pain sur la planche.

Quel est l’impact des récentes orientations du CBCB et de l’OICV sur le marché ?

Bien qu’elle n’ait pas encore été officiellement transposée en loi dans toutes les juridictions, il est très probable que la phase finale de mise en oeuvre des recommandations en matière de MI soit divisée en deux : la phase 5, le 1er septembre 2020, pour les entités dont le montant notionnel moyen global (MNMG) est supérieur à 50 millions d’euros/de dollars et une nouvelle phase 6, le 1er septembre 2021, pour les entités dont le MNMG dépasse les 8 milliards d’euros/de dollars.

Le groupe composé à l’origine des entités concernées par la phase 5 a été scindé en deux. Environ 30% d’entre elles sont appelées à se mettre en règle en 2020 et les 70% restants en 2021, ce qui donne aux petites entités une année supplémentaire pour se préparer. Les entités sont également déchargées d’une obligation opérationnelle supplémentaire dès lors qu’elles ne sont pas tenues de disposer de contrats-cadre ou de comptes chez un dépositaire avant de franchir le seuil de 50 millions d’euros/de dollars par groupe de contreparties.

Pour les grandes entités qui s’attendent à franchir rapidement le seuil de 50 millions d’euros/de dollars, il n’y a pas de changement. Elles doivent se préparer à l’échéance comme prévu ; choisir une méthode et un moteur de calcul de MI, établir un flux d’échange de MI, définir une méthode de rapprochement en cas de dispute sur MI et mettre en place une documentation avec les contreparties et les dépositaires.

Les petites entités susceptibles de demeurer longtemps, voire indéfiniment, sous le seuil de 50 millions d’euros/de dollars se voient en revanche offrir une occasion de dédier des ressources précieuses à des tâches prioritaires, à savoir le calcul et le monitoring des MI, puisqu’elles peuvent attendre que leur exposition atteigne le seuil de 50 millions d’euros avant de s’atteler à la tâche ardue que représente la documentation.

En quoi consiste le monitoring des MI et que doivent prendre en considération les entités ?

Le monitoring des MI consiste pour les entités à déterminer leur exposition MI sur les transactions concernées (in scope) et à comparer cette exposition à celle de leurs contreparties.

La réglementation stipule que les MI peuvent être calculées de deux façons. Soit au moyen d’un modèle approuvé par les organismes de réglementation, soit à l’aide d’un barème à travers lequel un pourcentage est appliqué au notionnel. Si cette dernière méthode ne permet pas vraiment de netting et peut être relativement coûteuse, elle peut se révéler la plus pertinente dans certains cas.

Jusqu’à présent, le marché a adopté le Standard Initial Margin Model (SIMM) de l’International Swaps and Derivatives Association (ISDA) car il fournit une méthode standard pour calculer les MI. Le SIMM exige que les entités calculent les sensibilités qui doivent ensuite être introduites dans le modèle pour calculer les montants d’exposition MI.

Pour que le monitoring des MI soit efficace, il faut que les entités soient en mesure de surveiller leurs montants de façon proactive. Il convient de fixer des « seuils d’alerte » qui, lorsqu’ils sont dépassés, signalent la nécessité de se concentrer en priorité sur la documentation juridique. En cas de dépassement d’un seuil d’alerte, l’entité doit prévoir suffisamment de temps pour établir la documentation juridique avec les dépositaires et les contreparties avant de dépasser le seuil réglementaire de MI.

Le monitoring des MI est-il adapté à ma société ?

Que vous soyez concernés par la phase 5 ou 6, vous devez calculer vos MI. Toutefois, en fonction de la taille et de la composition de votre portefeuille, il se peut que vous ne dépassiez jamais le seuil de 50 millions d’euros/de dollars.

Il convient donc de se demander s’il est nécessaire d’entreprendre l’effort supplémentaire, sans parler du coût, que demande la mise en oeuvre d’un programme complet de gestion des MI et toute la documentation qui l’accompagne.

Il serait peut-être plus approprié d’opter dans un premier temps pour une alternative moins contraignante et moins coûteuse permettant de se préparer à la mise en conformité en évitant certaines étapes inutiles du projet. Si votre exposition MI augmente légèrement au fil du temps, peut-être le moment viendra d’envisager le margining plutôt que le monitoring à proprement parler.

Quelles sont les prochaines étapes ?

Vous devriez à présent savoir par quelle phase vous êtes concernés et il convient de se préparer sans plus tarder. Ce n’est pas parce que les entités concernées par la phase 6 se sont vu accorder un délai supplémentaire qu’elles ne doivent pas poursuivre leur préparation, bien au contraire. Le calcul de l’exposition MI par contrepartie est essentiel, car il aide les entités à apprécier à quel moment elles franchiront le seuil de 50 millions d’euros et partant de là, à décider si le monitoring est l’approche qui leur convient le mieux.

 

Pourquoi TriOptima ?

TriOptima offre une solution complète de monitoring des MI qui commence par le calcul des sensibilités des opérations et de l’exposition MI, compare ensuite vos MI à celles de vos contreparties et vous alerte lorsqu’un seuil est dépassé.

Nous ambitionnons de faciliter le monitoring des MI et de le rendre plus efficace grâce à un fichier de transactions unique et une intégration rapide.

 

L’outil fonctionne comme suit :

  • Envoyez-nous un fichier de transactions dans n’importe quel format et nous calculons leurs sensibilités respectives
  • Nous calculons l’exposition MI des transactions « in scope » pour chaque portefeuille au moyen du modèle ISDA SIMM et de la méthode barème . L’utilisation simultanée du SIMM et du barème peut donner lieu à un exposition plus faible, sur une plus longue période
  • Nous analysons l’exposition MI de chaque relation dans triResolve et la comparons à celle de votre contrepartie
  • Vous définissez le seuil d’alerte et êtes automatiquement informé en cas de dépassement, ce qui vous permet de vous concentrer sur la documentation prioritaire.

Une fois qu’un seuil d’alerte est franchi, vous pouvez facilement passer du monitoring au margining des MI sur triResolve Margin :

  • Les appels de marge initiale sont automatiquement générés et envoyés à vos contreparties via MarginSphere d’AcadiaSoft
  • Lorsque l’appel de marge a été fixé, un flux d’échange de collatéral entièrement automatisé vous permet de vous mettre d’accord avec la contrepartie sur un montant de collatéral à échanger et d’envoyer les informations au dépositaire ou à l’agent tripartite de votre choix